Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1093.Le plan d’aménagement d’ensemble doit soutenir la consolidation et la densification du secteur par des moyens comme l’augmentation du pourcentage d’occupation du sol, l’implantation de bâtiments de gabarit plus important et la réduction du stationnement en surface.
Le plan d’aménagement d’ensemble doit mettre en valeur et assurer l’encadrement des rues et des espaces publics.
Le plan d’aménagement d’ensemble doit permettre le développement d’un milieu de vie harmonieux, agréable et sécuritaire par des aménagements de grande qualité et à l’échelle humaine.
1093.Le plan d’aménagement d’ensemble doit soutenir la consolidation et la densification du secteur par des moyens comme l’augmentation du pourcentage d’occupation du sol, l’implantation de bâtiments de gabarit plus important et la réduction du stationnement en surface.
Le plan d’aménagement d’ensemble doit mettre en valeur et assurer l’encadrement des rues et des espaces publics.
Le plan d’aménagement d’ensemble doit permettre le développement d’un milieu de vie harmonieux, agréable et sécuritaire par des aménagements de grande qualité et à l’échelle humaine.